Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Après l'article 8)

Qui présente l'amendement n° 2311 ? Personne ne le soutient ? Qui défend l'amendement n° 2306 ? Personne non plus. Et l'amendement n° 3688 ? La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 3688.

Je vous informe que je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : par le groupe Écologiste – NUPES, sur l'amendement n° 5560 et sur le sous-amendement n° 5572 ; par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, sur le sous-amendement n° 5564 ; par les groupes Renaissance, La Fran...

Dans la discussion commune, la parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 5547, premier de la série d'amendements identiques.

Si vous le permettez, nous poursuivons l'examen des amendements en discussion commune, puis M. le rapporteur vous répondra. La parole est à Mme Anne-Laure Babault, pour soutenir l'amendement n° 5550.

L'amendement n° 5557 de M. Nicolas Pacquot est défendu. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 5559.

J'ai plusieurs demandes de prise de parole, que je vais limiter à une par groupe. Je vous incite à la concision, chers collègues. Pour que nous puissions voter l'article 9 avant la fin de cette séance, nous examinerons par la suite les amendements selon la règle du « un pour, un contre ». La parole est à M. Marc Le Fur.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 18 Contre 66

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 20 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 19 Contre 70

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 66 Contre 25