Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Discussion des articles)

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 3837 à l'article 8. Sur les amendements n° 3837 et 1511, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous sommes en effet confrontés à un dysfonctionnement. La possibilité vous est ouverte de déposer vos sous-amendements par l'intermédiaire du Plateau. Il ne s'agit pas de vous empêcher de déposer quelque amendement que ce soit ! Merci pour votre vigilance. Les services travaillent au rétablissement d'Eloi. La parole est à M. Jocelyn Dessigny,...

Il s'agit en effet de la même difficulté. Nous dresserons un état des lieux de la situation et, s'il est nécessaire de modifier le délai de dépôt des amendements, nous le ferons, puisqu'il n'est aucunement question d'empêcher ce dépôt, bien évidemment. Dès que je disposerai d'éléments complémentaires, je les fournirai à l'Assemblée.

Je suis au perchoir depuis neuf heures du matin, et nous avons eu jusqu'ici des débats sereins – M. Descrozaille s'est d'ailleurs félicité de leur tenue. Je vous invite collectivement, hommes et femmes à poursuivre en ce sens. Nous disposons de micros, et nous n'avons donc pas, normalement, la nécessité de crier – je l'ai rappelé à M. Lavergne ...

…et c'est ce que je vous enjoins de faire. Le mieux est également de s'écouter, de parler successivement et non simultanément. Cela est plus agréable pour l'ensemble des collègues, pour le public situé dans les tribunes, ainsi – je tiens à le dire – que pour les fonctionnaires de l'Assemblée nationale, qui se trouvent dans cet hémicycle toute l...

Je vois que ce que je vous dis ne ramène pas le silence. Je vous invite à faire les rappels au règlement dans des conditions respectueuses les uns des autres, puis nous procéderons au vote des amendements, en espérant retrouver la sérénité de nos débats. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour un rappel au règlement.

J'avais compris que Mme Batho était favorable à ce que nous débordions si cela restait limité à quart d'heure ou vingt minutes.