Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 19 ter)

Je suis saisie de deux amendements, n° 1691 et 2993, portant article additionnel après l'article 19 ter , pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Johnny Hajjar, pour soutenir l'amendement n° 1691, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3215.

Sur l'amendement n° 2471, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 1226 et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nat...

Je suis saisie de deux amendements, n° 964 et 1063, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 964.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2068 et 2259, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Tematai Le Gayic, pour soutenir l'amendement n° 2068.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2580 et 2914, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2580 de M. Perceval Gaillard est défendu. La parole est à M. Frantz Gumbs, pour soutenir l'amendement n° 2914.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 74 Contre 0