Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 18)

Sur les amendements identiques n° 4, 1575 et 2555, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. De même, sur l'amendement n° 1708, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une autre demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assem...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 21 Contre 63

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1708, 1676, 2256 et 2556, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1676, 2256 et 2556 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1708.

Les amendements n° 1676 de Mme Marie-Noëlle Battistel et 2256 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2556.

Vous avez raison, monsieur le rapporteur. L'adoption de l'amendement n° 1708 aurait pour conséquence de faire tomber l'amendement n° 128 et les suivants, jusqu'à l'amendement n° 552 inclus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 87 Contre 1

Sur le sous-amendement n° 3220 à l'amendement n° 2734, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les sous-amendements n° 3243, 3236 et 3237, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Pour la clarté des débats, je précise que l'adoption de l'amendement n° 2734 ferait bien tomber le vôtre, puisqu'il ferait tomber tous les amendements, du n° 2711 jusqu'au n° 552 inclus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 84 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1012 et 1256. L'amendement n° 1012 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir l'amendement n° 1256.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les sous-amendements n° 3242, 3239 et 3238, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.