Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 17)

Les amendements n° 729 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, 1367 de M. Vincent Rolland et 2880 de Mme Julie Laernoes, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2878, 2094, 2598 et 1844, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2094 et 2598 sont identiques. L'amendement n° 2878 de Mme Julie Laernoes est défendu. La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement n° 2094.

L'amendement n° 2598 de M. Philippe Bolo est défendu. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 1844.

Sur l'amendement n° 2539 ainsi que sur l'ensemble de l'article 17, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Esquenet-Goxes, pour soutenir l'amendement n° 2911,...

La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur, pour soutenir ses sous-amendements n° 3203 et 3192, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et pour donner son avis sur l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 34 Contre 41

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 47 Contre 27