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Si vous le permettez, madame la présidente, je défendrai l'amendement n° 1396 en même temps. Ces amendements tendent à modifier le titre : le projet de loi se rapporte à l'industrie verte, mais nous n'avons toujours pas réussi à définir très clairement le vert de votre texte, malgré les nombreuses mesures de verdissement. En reprenant la liasse des amendements, je note que le premier que nous avons défendu demandait déjà une précision, une clarification, une définition de ce que vous entendiez par industrie verte. À l'arrivée, nous ne l'avons toujours pas. Nous proposons de change...
Nous proposons de retirer l'adjectif « verte » du titre du projet de loi. Ce n'est pas une provocation, mais il s'agit de marteler que notre industrie est intrinsèquement écologique grâce à son respect strict des normes environnementales, à notre mix énergétique diversifié et à la décarbonation de notre électricité, fondée sur le couple nucléaire-hydroélectricité.
...ire national, la France réduit fortement l'impact environnemental mondial et améliore le bilan carbone de sa production industrielle. Produire en France, c'est polluer moins dans le monde. Relocaliser est le meilleur moyen de lutter contre le réchauffement climatique. Cet amendement met en évidence que la production française est bas-carbone par nature : elle n'a donc pas besoin d'être labellisée verte.
Nous voulons aussi supprimer l'adjectif « verte » du titre, mais pas du tout pour les mêmes raisons que M. Nury. De toute évidence, nous ne sommes pas parvenus à vous convaincre de définir précisément ce qu'est l'industrie verte. Nous n'avons pas réussi non plus à délimiter clairement les dispositions en faveur du verdissement de l'industrie productive existante, pas plus qu'à mettre en place des dispositifs en faveur de la création de filière...
...e Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique depuis 2017, qui avait promis en janvier 2023 une grande loi, se retrouve finalement avec ce petit texte de dix-neuf articles qui ne changera rien à la situation actuelle ? Ma collègue Alma Dufour vous en réserve d'autres ! En tout cas, en ce qui me concerne, je propose que l'on retire la qualification « verte » ou que l'on écrive « vert foncé, voire très foncé », mais en l'état, ça ne va pas.