Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
2 avril 2024
Proposition de résolution N° 2422
tendant à la création d'une commission d'enquête visant à déterminer les causes du déclin de l’apiculture française
cosignée par Sylvain Carrière, André Chassaigne, Catherine Couturier, Stéphane Delautrette, Joël Giraud, Sandrine Josso, Sébastien Jumel, Sandrine Le Feur, Pierre Morel-À-L'Huissier, Mathilde Panot, Christine Pires Beaune, Marie Pochon, Loïc Prud'homme, Richard Ramos & François Ruffin
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette proposition de résolution.