Une initiative de RegardsCitoyens.org

Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

29 juin 2023
Dossier sur le site de l'Assemblée

Rapport d'information N° 1455

tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la gestion de l’eau

écrit par Patrice Perrot Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
René Pilato Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org