Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier

6 interventions trouvées.

Sur les amendements identiques n° 52 et 55 ainsi que sur l'article 4, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 9 et 34, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Rodrigo Arenas, pou...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 52 et 55 – et je vous informe que la demande de scrutin public sur ces amendements a été retirée. La parole est à Mme Sabrina Sebaihi, pour soutenir l'amendement n° 52.

Vous me permettrez, comme vous le faites généreusement alors que je sors en cela du rôle de présidente, de remercier le professeur de danse qui, durant la première crise du covid, avait eu la bonne idée de venir danser devant les établissements de santé pour les soignants, après en avoir obtenu l'autorisation – je me souviens qu'il avait ainsi ...

Sur les articles 5, 6, 7 et 8, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Lenormand, pour soutenir l'amendement n° 36.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 49 et 51. La parole est à Mme Violette Spillebout, pour soutenir l'amendement n° 49.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 30 Contre 6