Conférence sur l'avenir de l'europe
(Article unique)

La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir les amendements n° 55 et 57, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole revient à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir les amendements n° 24 et 25, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir les amendements n° 41 et 26, soumis à une discussion commune et qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 10, ainsi que sur les amendements identiques n° 36 et 61, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir l'amendement n° 10.

Étant la première à utiliser l'intégralité des deux minutes imparties lorsque je présente un amendement qui me tient à cœur – tout le monde me connaît –, il ne m'est pas agréable de rappeler qu'il a été convenu que les dernières interventions seraient synthétiques.

Je viens justement de dire que je suis la première à défendre pleinement un amendement lorsque je l'estime important. Mais s'il tient à cœur à certains de le faire ici, ce qui ne me dérangerait aucunement, nous ne pourrons pas prolonger la séance. Dans ce cas, nous nous retrouverons à vingt et une heure trente. Quel est l'avis de la commission...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 19 Contre 63

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 36 et 61. La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l'amendement n° 36.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 27 Contre 59

La parole est à M. Nicolas Turquois – mais si les interventions se multiplient, je lève la séance et nous reprendrons à vingt et une heures trente.