Industrie verte
(Article 3)

L'amendement n° 815 de M. Antoine Villedieu est défendu. La parole est à Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier , pour donner l'avis de la commission.

Chers collègues, vous avez l'air de vouloir que M. le ministre délégué termine. Je vous invite à le laisser parler dans le calme ; si vous ne le laissez pas parler, il sera plus long.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 55 Contre 45

Sur les amendements n° 803, 385 et 516, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public ; et sur les amendements identiques n° 530 et 1066, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une autre demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'e...

Mes chers collègues, je vais faire un petit rappel. Après la défense de l'amendement, l'avis de la commission spéciale et celui du Gouvernement, je peux donner la parole à un ou deux orateurs. Les représentants de la commission spéciale et du Gouvernement peuvent répondre s'ils le souhaitent, mais il n'y a plus de rebond possible après leur pri...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 164 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 36 Contre 124

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 163 Nombre de suffrages exprimés 157 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 35 Contre 122

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 165 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 33 Contre 127

Je suis saisie de cinq amendements, n° 530, 1066, 1525, 1067 et 1068, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 530 et 1066 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Thierry, pour soutenir l'amendement n° 530.

Les amendements n° 1067 de Mme Clémence Guetté et 1068 de Mme Sophia Chikirou ont été défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Mes chers collègues, seul M. Bazin a la parole. Vous parvenez à être plus bruyants que lorsque je suis parmi vous. Comment faites-vous ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 195 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 41 Contre 150

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 431 et 464. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 431.

Sur l'amendement n° 1715, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements n° 431 et 464 ?

Je suis saisie de trois amendements, n° 1715, 432 et 531, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 432 et 531 sont identiques. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 1715.

Les amendements n° 432 de M. Hubert Wulfranc et 531 de M. Nicolas Thierry sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 196 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 152 Contre 7

Sur l'article 3, je suis saisie par les groupes Renaissance et Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 468.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 187 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 117 Contre 55