Programmation militaire 2024-2030
(Article 29)

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1323, 833, 973 et 1657, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 833 et 973 sont identiques. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1323.

L'amendement n° 833 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 973.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1324, 834 et 975, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 834 et 975 sont identiques. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1324.

Les amendements identiques n° 834 de M. Aurélien Saintoul et 975 de M. Bastien Lachaud sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1325 et 1756. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1325.

Sur les articles 30 et 31, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de quatre amendements, n° 1327, 835, 977 et 1661, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 835 et 977 sont identiques. La parole est à ...

Les amendements identiques n° 835 de M. Aurélien Saintoul et 977 de M. Bastien Lachaud sont défendus. La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l'amendement n° 1661.

Je suis saisie de cinq amendements, le n° 1328 de Mme Mélanie Thomin, les identiques n° 836 de M. Aurélien Saintoul et 982 de M. Bastien Lachaud, le n° 1687 de M. José Gonzalez et le n° 1118 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont tous défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 59 Contre 0