Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 1er quater a)
Les interventions de Barbara Pompili
Les amendements de Barbara Pompili pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Des points très positifs se dégagent, tandis que d'autres le sont moins : le côté très positif, c'est qu'une circulaire a été élaborée et sera envoyée à tous les architectes des bâtiments de France, afin qu'ils tiennent compte de l'enjeu de préservation du climat et de la nécessité de nous y adapter. Cette avancée est constructive : les ABF dis...
En supprimant l'avis conforme des architectes des bâtiments de France, nous supprimions une mesure qui était prescriptrice d'un point de vue juridique – j'entends bien sûr que cela puisse susciter des débats. Néanmoins, nous la remplaçons par une disposition qui n'est absolument pas prescriptrice, puisqu'elle se contente de préciser que l'ABF «...
