Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Aurélien Saintoul pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Avec votre accord, madame la présidente, je présenterai conjointement les amendements n° 804 et 805, qui visent à préciser que le bilan annuel présenté au Parlement comportera un bilan d'exécution des Opex et des missions intérieures. Ils reprennent des préoccupations que nous avons déjà émises au fil des débats, sur lesquelles je ne vais donc ...
Ces amendements précisent que ce rapport fait l'objet d'un débat. Or, en les relisant, je me suis avisé que leur rédaction n'est pas correcte du point de vue grammatical. Ils sont donc retirés au bénéfice des amendements identiques n° 114 de Fabien Di Filippo et n° 1296 de Mélanie Thomin, que nous soutiendrons.
