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Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile — Texte n° 2307
Sous-Amendement N° 209 à l'amendement N° 205 (Adopté)
Publié le 13 mars 2024 par : Mme Violland.
Texte de loi N° 2307
Article 2 (consulter les débats)
À l’alinéa 2, substituer aux mots :
« d’impact »
les mots :
« révélant l’impact ».
Exposé sommaire :
Ce sous-amendement est de nature rédactionnelle.
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