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Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques — Texte n° 2245
Amendement N° 47 (Adopté)
Publié le 2 mars 2024 par : Mme Bazin-Malgras, Mme Colboc.
Texte de loi N° 2245
Article 5 (consulter les débats)
À l’alinéa 2, substituer à la seconde occurrence du mot :
« ni »
le mot :
« ou ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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