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Services express régionaux métropolitains — Texte n° 1290
Amendement N° 142 (Adopté)
Sous-amendements associés : 356
Publié le 8 juin 2023 par : M. Zulesi.
Texte de loi N° 1290
Article 2 bis (consulter les débats)
Au début de la deuxième phrase, substituer aux mots :
« Ce scénario dresse l’étude d’impact comparative de ces lignes avec les »
les mots :
« Les conséquences de ce scénario sont comparées avec celles des »
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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