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Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Texte n° 939
Amendement N° 753 (Adopté)
(1 amendement identique : 762 )
Publié le 16 mars 2023 par : M. Vuilletet.
Texte de loi N° 939
Article 16 (consulter les débats)
À l'avant-dernière phrase de l’alinéa 10, supprimer la première occurrence des mots :
« prévues au ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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