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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 526
Amendement N° 528 (Non soutenu)
Publié le 30 novembre 2022 par : Mme Anthoine.
Texte de loi N° 526
Article 1er E
À la seconde phrase de l’alinéa 3, après le mot :
« biodiversité »
insérer les mots :
« en prenant notamment en compte l’objectif de préservation et de reconquête de la biodiversité ».
Exposé sommaire :
Amendement de mise en cohérence avec l’article 12 sur les objectifs de reconquête de la biodiversité.
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