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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 526
Amendement N° 2237 (Retiré avant séance)
Publié le 1er décembre 2022 par : M. Alfandari.
Texte de loi N° 526
Article 3
À l’alinéa 60, substituer à la première occurrence du mot :
« ou »,
le signe :
« , ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel
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