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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 526
Amendement N° 1588 (Adopté)
Publié le 1er décembre 2022 par : Mme Luquet.
Texte de loi N° 526
Article 11 (consulter les débats)
I. – À l’alinéa 3, substituer aux deux occurrences des mots :
« dispositifs d’ombrage »
le mot :
« ombrières ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« réalisés »
le mot :
« réalisées ».
III. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« installés »
le mot :
« installées ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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