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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443

Amendement N° CE1434 (Adopté)

Publié le 24 novembre 2022 par : M. Bothorel.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À l’alinéa 3, substituer aux mots :

« à raison »,

les mots :

« du fait ».

Exposé sommaire :

Rédactionnel.

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