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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1434 (Adopté)
Publié le 24 novembre 2022 par : M. Bothorel.
À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« à raison »,
les mots :
« du fait ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
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