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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443

Amendement N° CE1427 (Adopté)

Publié le 24 novembre 2022 par : M. Bothorel.

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À l’alinéa 3, supprimer les mots :

« premier alinéa du ».

Exposé sommaire :

Rédactionnel.

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