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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1417 (Adopté)
(1 amendement identique : CE469 )
Publié le 24 novembre 2022 par : M. Bothorel.
Projet de loi N° 443 adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables
Article 16 terdecies
Supprimer cet article.
Exposé sommaire :
Cet amendement vise à regrouper les dispositions relatives à l’hydrogène dans un seul article, pour des raisons de clarté.
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