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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1400 (Adopté)
Publié le 24 novembre 2022 par : M. Bothorel.
Après l’alinéa 60, insérer l’alinéa suivant :
« c) bis (nouveau) Au sixième alinéa, le mot : « quatrième »est remplacé par le mot : « cinquième ».
Exposé sommaire :
Amendement de coordination juridique.
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