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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1379 (Adopté)
(1 amendement identique : CD1186 )
Publié le 24 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
Supprimer la seconde phrase de l’alinéa 4.
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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