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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443

Amendement N° CE1346 (Adopté)

Publié le 23 novembre 2022 par : M. Bothorel.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À l’alinéa 3, substituer aux mots :

« au passage en aérien »,

les mots :

« à l’installation de lignes aériennes ».

Exposé sommaire :

Rédactionnel

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