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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1305 (Adopté)
Publié le 23 novembre 2022 par : M. Bothorel.
À la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots :
« disposant d’ »
le mot :
« comportant ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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