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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443

Amendement N° CE1286 (Adopté)

(1 amendement identique : CD1159 )

Publié le 23 novembre 2022 par : Mme Luquet.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À l’alinéa 4, substituer aux mots :

« ainsi que »

le mot :

« ou ».

Exposé sommaire :

Amendement rédactionnel.

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