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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1254 (Adopté)
(1 amendement identique : CD1146 )
Publié le 23 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
À la deuxième phrase de l’alinéa 2, substituer aux mots :
« préalablement au »
les mots :
« avant le ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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