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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CE1195 (Adopté)
Publié le 23 novembre 2022 par : M. Alfandari.
I. – Rédiger ainsi le début de l’alinéa 5 :
« Pour l’application du présent III, pour les gestionnaires... (le reste sans changement) ».
II. – Compléter la première phrase de l’alinéa 5 par les mots :
« du modèle ».
III. – À la fin de l’alinéa 10, après le mot :
« prévus »,
substituer au mot :
« à »
les mots :
« au III de ».
Exposé sommaire :
Amendement de précision rédactionnelle.
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