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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443

Amendement N° CD544 (Non soutenu)

Publié le 17 novembre 2022 par : M. Emmanuel Maquet, M. Nury, M. Cinieri, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Neuder, M. Jean-Pierre Vigier, M. Juvin, Mme Anthoine, M. Boucard, M. Descoeur.

Projet de loi N° 443 adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

Article 11

Au premier alinéa, substituer au mot :

« quatre-vingts »,

le mot :

« cent-vingt ».

Exposé sommaire :

Cet amendement de repli vise à augmenter de moitié la capacité des parkings concernés par la mesure, afin de réduire les coûts imposés à la filière pour la satisfaire.

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