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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CD1183 (Adopté)
(1 amendement identique : CE1376 )
Publié le 19 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« du ministère de la défense ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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