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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CD1180 (Adopté)
Publié le 19 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
A l’alinéa 11, après la deuxième occurrence du mot :
« ou »,
insérer les mots :
« de leurs ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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