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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CD1121 (Retiré avant séance)
Publié le 18 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
Après le mot : « particulier »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 4 :
« les volets prévus aux 1° , 3° et 4°. »
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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