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Améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants — Texte n° 2457
Sous-Amendement N° 86 à l'amendement N° 83 (Irrecevable)
Publié le 2 mai 2024 par : M. Christophe.
Texte de loi N° 2457
Après l'article 3
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.
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