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Améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants — Texte n° 2118
Amendement N° AS79 (Adopté)
Publié le 9 avril 2024 par : M. Christophe.
Au début de la seconde phrase de l’alinéa 8, supprimer les mots :
« Pour l’appréciation de ce plafond, ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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