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Proposition de loi N° 1758 visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
Amendement N° AS3 (Adopté)
Publié le 19 mars 2024 par : Mme Battistel.
À l’intitulé de la proposition de loi, supprimer le mot :
« progressive ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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