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Conférence sur l'avenir de l'europe — Texte n° 1357
Sous-Amendement N° AE56 à l'amendement N° AE40 (Adopté)
Publié le 12 juillet 2023 par : M. Bourlanges.
I. – À l’alinéa 4, substituer aux mots :
« peut-être »
les mots :
« contribue au ».
II. – En conséquence, compléter l’alinéa 2 par les mots :
« la cause ».
Exposé sommaire :
Amendement de précision rédactionnelle.
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