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Conférence sur l'avenir de l'europe — Texte n° 1357

Amendement N° AE43 (Tombe)

Publié le 8 juillet 2023 par : M. Dumont, M. Herbillon.

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Proposition de résolution N° 1357 sur les travaux conduits par les institutions européennes relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe

Article 1er

À l’alinéa 19, supprimer le mot :

« rapide ».

Exposé sommaire :

Au regard de la suite de la rédaction de l’alinéa, le mot rapide est superflu. La mise en oeuvre des conclusions de la conférence de l’avenir de l’UE doit en effet respecter le calendrier électoral européen.

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