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Programmation militaire 2024-2030 — Texte n° 1234
Amendement N° 1453 (Retiré avant séance)
Publié le 17 mai 2023 par : M. Jacques.
Texte de loi N° 1234
Article 2
À la première phrase de l’alinéa 9, après le mot :
« réserves »,
insérer le mot :
« opérationnelles ».
Exposé sommaire :
Cet amendement de clarification vise à préciser que la montée en puissance des réserves et la modification de leur doctrine d'emploi concerne en priorité les réserves opérationnelles.
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