Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Gilles Le Gendre et plusieurs de ses collègues relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (nos 1786, 2441).
J'ai reçu de Mme Valérie Rabault et des membres du groupe Socialistes et apparentés une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Dominique Potier.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Sébastien Jumel.
Chers collègues, il serait tout de même cocasse et assez paradoxal qu'après les débats de grande tenue que nous avons eus cet après-midi, l'hémicycle s'enflamme à dix-neuf heures cinquante-huit !
Merci, monsieur le ministre, pour la clarté de ces informations. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
