Projet de loi de finances pour 2020
(Après l'article 58 (amendements appelés par priorité))

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2919 et 2959. La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour soutenir l'amendement no 2919.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2572 et 2174. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2572 de la commission des finances.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1286, 2177, 1287 et 2178, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1286 et 2177 d'une part, 1287 et 2178 d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement no 1286.

L'amendement identique no 2177 de M. François Pupponi est défendu. Les amendements identiques nos 1287 de Mme Barbara Pompili et 2178 de M. François Pupponi sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les quatre amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, no 2916 rectifié et no 2982, lequel fait l'objet du sous-amendement no 3067, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2916 rectifié.

L'amendement no 2982 de Mme Émilie Cariou est défendu. Le sous-amendement no 3067 du Gouvernement est également défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1214, 1636, 1817 et 1637, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1214 et 1636 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 1214.

L'amendement no 1636 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 1817.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1647 et 1818. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1647.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2723 et 2722, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1653 et 1846, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1653.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1902, 2643 et 1903, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Erwan Balanant, pour les soutenir.

Je crois comprendre que les amendements nos 1902 et 1903 sont retirés au profit de l'amendement no 2643. La parole est à M. le rapporteur général.

Monsieur Balanant, pouvez-vous nous dire clairement quels amendements vous souhaitez retirer ? Vous ne vous étiez pas exprimé pour le faire…

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je rappelle, en réponse aux quelques manifestations de mécontentement que j'ai cru percevoir, que je ne peux pas donner la parole à deux orateurs par groupe : nous en serions sinon à seize prises de parole sur chaque amendement et sur chaque sujet. Que ceux qui se sentent frustrés m'en excusent, mais il faut garder une certaine raison dans nos ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2575 et 2179. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2575.

Je suis saisi d'un amendement no 2938 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3058. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Les positions étant nettes et nos débats largement éclairés, je n'accorderai pas une deuxième prise de parole par groupe, ce qui nous vaudrait huit prises de parole supplémentaires. Il nous reste mille amendements : ce serait ingérable. Vous avez déjà eu la parole, monsieur Vigier.