Mobilités

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi d'un amendement no 2375 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3544 et 3536. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement.

Quel est l'avis de la commission ? Pouvez-vous en même temps, madame la rapporteure, nous présenter vos sous-amendements nos 3536 et 3544 ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2361 et 2414. La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2361.

Sur l'article 7, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 1761.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 526, 998, 2415 rectifié et 3410. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 526.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2681 et 3423. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement no 2681.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 16 Contre 34

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 57 Contre 0

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 2941.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1713 et 1717, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 2416 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3539. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 843 et 3327. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 843.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 292, 54, 274, 2022 et 3436, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54, 274, 2022 et 3436 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 292.

L'amendement no 274 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 2022.

Je suis saisi d'un amendement no 2130 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3537 et 3538. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3537 et 3538, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour les soutenir.

Je rappelle que les amendements nos 3489 et 2694 sont tombés en conséquence de l'adoption de l'amendement no 1305 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Sermier.

Le nombre d'amendements dont l'adoption est susceptible d'en faire tomber d'autres est très important. Le signaler à chaque fois n'est matériellement pas possible.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2013 et 3445. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 2013.