Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

6 interventions trouvées.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1008, 1133 et 1503. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 1008.

Les amendements n° 1133 de M. Stéphane Viry et 1503 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, n° 856, 1023, 1146, 1452 et 1567, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 856, 1023, 1146 et 1452 sont identiques. L'amendement n° 856 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 1023.

L'amendement n° 1146 de M. Michel Zumkeller est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1452.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1006, 1132 et 1502. L'amendement n° 1006 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1132.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 18 et 467. L'amendement n° 18 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 467.