Projet de loi de finances pour 2019
(Article 9)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 149, 581 et 1063. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 149.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2291 et 1735, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 2291.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2240 et 1484. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2240.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2242 et 1480. J'imagine, monsieur le rapporteur général, que vous laisserez M. Daniel Labaronne les présenter.

Je suis saisi d'un amendement no 2172 qui fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à Mme Amélie de Montchalin, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 365 et 747. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 365.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2019 et 2479. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2019.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2263 et 2290. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2263.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1455 et 2030, qui font l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1455.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 2572 et 2580, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de trois amendements, nos 2032, 2270 et 2178 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2270 et 2178 rectifié sont identiques. L'amendement no 2032 fait l'objet du sous-amendement no 2573. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l...

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2270, et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 2032 et le sous-amendement no 2573.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2021 et 2481. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2021.