Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous ne nous contenterons pas de masques. Ôtez les masques ! Arrêtez avec les simagrées ! Parlez vrai aux Français, comme vous le demandent les gilets jaunes et comme nous vous le demandons !
L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (nos 1408, 1440). À la demande du Gouvernement, en application de l'article 95, alinéa 4, du règlement, la discussion de l'article 8 du projet de loi, relatif au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi – CICE – ...
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
La séance est reprise. Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Hubert Wulfranc.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Carles Grelier.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Pierre Dharréville.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi. Je vous rappelle que le Sénat a voté conforme les première et deuxième parties du projet de loi. En conséquence, nous abordons maintenant la troisième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives aux recettes et à l'équilibre général pour l'année 2019.
Sur l'amendement no 46, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 40 Contre 13
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 316, 2, 25 et 279. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 316.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 317, 92, 110, 117, 168, 169, 183, 218 et 280, tendant à la suppression de l'article. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 317.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 47, tendant à la suppression de l'article 10 bis A.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (no 1297, 1336, 1309).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie, s'arrêtant à l'amendement no 197 à l'article 11.
Je suis saisi de deux amendements, nos 197 et 1344, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 197.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 1344. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28
Les entreprises de travaux agricoles – une catégorie que l'on oublie trop souvent – concourent au succès de notre agriculture. Un agriculteur a le choix entre salarier des collaborateurs en direct et avoir recours à une entreprise de travaux agricoles présente dans sa commune ou dans une commune voisine. S'il salarie, il bénéficie du TODE – ou ...
