Liberté de choisir son avenir professionnel

La parole est à M. Aurélien Taché, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 259 et 1160, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 259.

Nous en venons aux amendements sur l'article. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1581, tendant à supprimer l'alinéa 8.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1592, 114 et 482, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 114 et 482 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1592 du Gouvernement.

Je suis saisi d'un amendement no 1104 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2212. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. Aurélien Taché, pour soutenir le sous-amendement no 2212 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1104.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 28. Les amendements nos 1140 et 1893 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1140.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 585 et 677. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 585.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 55, 173 et 1336. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 55.

La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir les amendements nos 492 et 166, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 386 et 1894, visant à supprimer l'article. L'amendement no 386 est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1894.

Avant de donner la parole est à M. M'jid El Guerrab, je précise que le temps de parole restant aux députés non inscrits n'est que de deux minutes et trente-quatre secondes.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 598 et 1339. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 598.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1355 et 1354, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 1705 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2211. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement.

Merci, cher collègue. Nous avons bien compris votre demande, qui a d'ailleurs été prise en compte, puisque le président a accepté de prolonger d'une demi-heure le temps des députés non inscrits. Cela dit, il faut des règles et je me dois de les faire respecter.

Je suis saisi de deux amendements, nos 617 et 618, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 231, 308, 1871 et 901, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 231, 308 et 1871 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 231.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 86, 360, 1012, 1086 et 1896. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 86.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 368, 1011, 1085 et 1458. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 368.