Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

3 interventions trouvées.

La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement n° 2254, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n° 2308 et 2310.

La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 2254 et défendre les sous-amendements n° 2308 et 2310.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1144, deuxième rectification, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2298.