Intervention de Éric Woerth
Séance en hémicycle du mercredi 1er juillet 2020 à 15h00
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 — Avant l'article 2 (amendements appelés par priorité)
Éric Woerth, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :Puisque nous sommes en début de séance, j'aimerais intervenir concernant l'organisation de nos travaux. Peut-être ce point appellera-t-il une suspension de séance.
Nous avons examiné 218 amendements, il nous en reste 1785 : même si l'on sait que le rythme d'examen a tendance à s'accélérer au fil des débats, nous ne pouvons pas être optimistes quant à notre capacité à terminer l'examen du texte vendredi. Au rythme actuel, nous y passerons la totalité du week-end.
Je n'ai rien à redire sur la teneur de nos discussions, qui sont intéressantes. Nous pourrions peut-être néanmoins nous organiser un peu mieux du point de vue politique.
Nous avons à débattre de questions très importantes, si l'on en juge par le nombre d'amendements déposés à leur sujet : les compensations des pertes fiscales ou domaniales des collectivités ; le versement mobilité, notamment en Île-de-France ; le périmètre des exonérations de cotisations sociales et, plus généralement, l'article 18 ; les très nombreux amendements de crédits, sur lesquels nous pourrions passer très vite car ils n'ont pas vraiment lieu d'être s'agissant d'un projet de loi de finances rectificative – PLFR ; les multiples demandes de rapport.
Ces sujets pourraient donner lieu à de mini-discussions générales d'une demi-heure ou trois quarts d'heure, durant lesquelles chacun pourrait présenter de manière globale la teneur de ses amendements. Comptons quatre heures pour quatre discussions générales, ce qui n'est pas mal.
Comme il y a beaucoup d'amendements identiques, nous pourrions nous plier à la discipline suivante : un seul des amendements de la série serait défendu, et l'on ferait varier chaque fois le groupe d'appartenance de l'orateur qui s'en chargerait. Je sais bien que ce principe, si nous l'adoptons, ne sera respecté qu'à 50 %, mais il nous ferait déjà gagner beaucoup de temps.
J'interviens naturellement en accord avec le rapporteur général. Si vous souhaitez une suspension de séance pour que nous en discutions, dites-le ; certains présidents et coordinateurs de groupe étant présents, nous pouvons étudier les options de plus près avec la présidente de séance. Mais peut-être n'est-ce pas nécessaire ?
